Clause de non-responsabilité
Ce site web est la propriété de la maison de vacances- gîte ‘t Amusement
Adresse:
Kruiskalsijdestraat 13
8900 Ypres
Tel.: +32 472 45 39 36
Courriel: info@t-amusement.be
En accédant au site web et en l’utilisant, vous acceptez expressément les conditions suivantes et vous vous engagez à les respecter.
Droits de propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris le concept, la mise en page, la structure, les codes sources, les logiciels, les images, les photos, les animations, les logos, les marques, les dessins, les données, les noms de produits et d’entreprises, les œuvres audiovisuelles, les textes, les données, la musique, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent exclusivement à Holiday home ‘t Amusement ou à des tiers habilités et sont protégés par différents droits de propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur d’une base de données, etc. que vous reconnaissez et acceptez. En naviguant sur ce site, vous n’acquérez aucun droit sur ces éléments.
La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution, la publication, l’adaptation et/ou l’utilisation, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, de quelque manière que ce soit de ce site et de son contenu est strictement interdite. Le stockage de toute information et/ou partie de ce site dans une base de données (électronique) ou sous une autre forme n’est pas autorisé, à l’exception de la « mise en cache » automatique de l’information par le navigateur.
Limitation de la responsabilité
Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l’intention de l’utilisateur. Holiday home ‘t Amusement met tout en œuvre pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations fournies.
Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site sont indisponibles, Holiday home ‘t Amusement s’efforcera d’y remédier le plus rapidement possible.
Gîte ‘t Amusement ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations sur ce site. Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition via le site, veuillez contacter l’administrateur du site.
Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. Gîte ‘t Amusement ne donne aucune garantie quant au bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou de l'(in)disponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site web.
Droit applicable et tribunaux compétents
Le droit belge s’applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Ypres sont compétents. Seul le droit belge est d’application.
Cette version du disclaimer est entrée en vigueur le 10/06/2018.